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CGV
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.temps-etmerveilles.fr (ci-après « le Site ») édité par BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES.
En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Informations légales
Raison sociale : BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES
SIREN : 528 924 897
SIRET (siège social) : 528 924 897 00010
N° TVA intracommunautaire : FR09 528 924 897
Adresse : 10 PLACE FERNAND MARQUIGNY. 02200 SOISSONS, France
Email : contact@temps-etmerveilles.fr
3. Accès au site
L’accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Tous les coûts relatifs à l’accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.
4. Services proposés
Le Site permet aux utilisateurs de :
Consulter le catalogue de bijoux (montres, bagues, colliers, boucles d’oreilles, etc.).
Passer des commandes en ligne.
Accéder à leur espace client.
Contacter le service client de BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES.
5. Obligations de l’utilisateur
En utilisant le Site, l’utilisateur s’engage à :
Fournir des informations exactes lors de la création d’un compte ou d’une commande.
Ne pas usurper l’identité d’un tiers.
Utiliser le Site conformément à la législation en vigueur et aux bonnes pratiques.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, base de données, etc.) est la propriété exclusive de BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
7. Responsabilité
BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations qu’il y saisit.
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ; BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles
Les données collectées via le Site (compte client, commandes, formulaires de contact) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le Site et en respect de la réglementation en vigueur (RGPD).
9. Modification des CGU
BIJOUTERIE TEMPS&MERVEILLES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents de Poitiers seront seuls compétents.
